Le 7 juin 2016, la Cour de Cassation, la plus haute juridiction, a cassé le non-lieu de la chambre d’instruction de la Cour d’Appel de Paris obtenu en février 2015 par Claude Chopin, le dernier PDG d’Amisol, cette “usine cercueil” de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), “bagne blanc” emblématique du scandale de l’amiante en France. Pour les victimes, anciennes ouvrières de l’usine qui ont développé des maladies liées à leur exposition à cette substance cancérogène et qui avaient porté plainte en 1997, année de l’interdiction de l’amiante, l’espoir d’un procès renaît.

« Nous espérons qu’après vingt ans d’instruction les victimes pourront enfin entendre leur directeur rendre des comptes devant le tribunal correctionnel pour les faits d’homicides et blessures involontaires qui lui sont reprochés », ont réagi leurs avocats, Sylvie Topaloff et Jean-Paul Teissonnière. Mis en examen en 1999, Claude Chopin avait, en 1974, alors âgé de 26 ans, pris pendant six mois la tête de l’entreprise familiale, après la démission de son père, actionnaire principal, décédé depuis. Par deux fois, en 2013 et 2015, la justice lui avait accordé un non-lieu devant la cour d’appel, estimant notamment qu’il n’avait aucune obligation particulière de sécurité en matière d’amiante.

Saisie par les parties civiles d’un pourvoi, la Cour de Cassation annule le dernier non-lieu, comme elle l’avait fait en 2014. Selon elle, Claude Chopin « avait le devoir, en sa qualité de chef d’établissement et employeur, même pour une période de temps limitée, de s’assurer personnellement du respect constant de la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité des travailleurs ». Le fait que son père ait été le gérant réel de la société durant cette courte période ne l’exonérait aucunement de sa responsabilité.

« La Cour de Cassation réaffirme de façon forte les règles de droit qu’un employeur ne peut enfreindre sans s’exposer à des sanctions pénales. Attendu par tous ceux et celles qui en France luttent pour la défense du droit à la justice, ce procès sera, nous l’espérons, à la mesure de la dette de la société française envers les victimes d’Amisol », commente la sociologue Annie Thébaud-Mony. Spécialiste des questions de santé au travail, directrice de recherche honoraire à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (Inserm), porte-parole du réseau international anti-amiante Ban Asbestos France, Annie Thébaud-Mony préside l’association Henri Pézerat, du nom de la figure de proue de la lutte menée à Jussieu, son ancien compagnon, toxicologue, pionnier dans ce combat (qui aboutira à l’interdiction du minéral en 1996, ouvrant droit à la réparation des victimes). Entretien.

A-t-on une chance de voir un jour un procès pénal de l’amiante en France ?

Annie Thébaud-Mony. Ce n’est pas le procès de l’amiante, mais le procès pénal de dirigeants d’entreprises de transformation d’amiante – en particulier Amisol, Eternit, entreprises auxquelles il faudrait ajouter Saint-Gobain – qui ont organisé délibérément la désinformation sur les effets sanitaires de l’amiante et poursuivi, des décennies durant, la production de cette fibre qu’ils savaient mortelle. Après tant de tentatives de contournement par Claude Chopin, dernier PDG d’Amisol, de l’ouverture du procès pénal – aidé en cela par certaines juridictions accessibles à ses arguments –, oui, l’espoir renaît à la suite de la décision de la Cour de Cassation de casser pour la seconde fois le jugement de la chambre d’instruction de la cour d’appel de Paris en sa faveur.

Sans l’association Henri-Pézerat, les dégâts de l’amiante ne seraient pas visibles. Pourtant, il demeure impossible en France de voir l’exposition industrielle à l’amiante condamnée sur le plan pénal. Pourquoi une telle faillite judiciaire ?

Il faut revenir à deux dimensions essentielles de la société capitaliste en matière de risques industriels et professionnels. En premier lieu, il y a la conquête progressive d’une impunité pénale par les industriels dans l’affrontement entre logique économique et logique de santé publique. Depuis le XVIII^e siècle, des historiens comme Thomas Le Roux le montrent, la justice et l’État ont donné raison aux entrepreneurs contre les victimes des nuisances créées par les activités industrielles. La seconde dimension est inséparable de la première, à savoir l’essor de la logique assurantielle, qui va s’imposer dans le débat parlementaire de la fin du XIX^e siècle sur les accidents du travail. L’immense détresse ouvrière – du fait de l’ampleur du désastre des accidents graves et mortels du travail – devient politiquement insoutenable, les ouvriers eux-mêmes commençant à s’organiser de façon autonome et solidaire avec la création des caisses de secours mutuel.

Le choix politique n’est pas alors de s’engager sur la voie de la prévention, assortie de sanctions pénales en cas d’accident. Le risque professionnel devient un risque assurable. Sans plus s’occuper des causes de l’accident du travail (et, plus tard, de la maladie professionnelle), l’employeur est tenu de verser à la victime du travail ou ses ayants droit, au titre de la réparation des dommages, une indemnisation forfaitaire. Les risques du travail, les « risques du métier », deviennent ainsi une dimension « normale » du travail.

Je voudrais vous lire un extrait de mon livre Travailler peut nuire gravement à votre santé  [1]. Josette Roudaire, ancienne ouvrière Amisol et militante du CAPER [comité amiante prévenir et réparer – ndlr], y explique : « La maladie professionnelle, c’est une agression collective. C’est comme si on était dans le métro tous ensemble et que les terroristes nous attaquent. C’est la même relation. On ne les culpabilise pas, les passagers, de s’être trouvés là ! Mais c’est aussi le regard de la société par rapport aux ouvriers. Les ouvriers, c’est quand même normal… Le travail ouvrier, de tous les temps, ça mutile. Les mineurs, ils crachaient leurs poumons. Les gars des aciéries, ils ont les doigts coupés. Les menuisiers, il leur manque aussi des doigts. Il y a toute la carte professionnelle qui est sur ton corps. C’est ça qui change quand on est en maladie professionnelle : victime de l’amiante. Le mot n’est pas neutre, il faut l’employer, le sur-employer, l’employer matin, midi et soir. Les victimes de l’amiante, c’est pas des gens qui toussent quoi, les victimes de l’amiante, c’est comme lorsqu’on dit “les victimes du terrorisme”. Ce sont des victimes, des gens qu’on a agressés contre leur volonté. »

Où en êtes-vous de votre combat pour une inscription dans le code pénal du risque industriel en crime social et environnemental ?

Pour l’instant, notre combat est tout d’abord marqué par notre obstination à ce que des procès tels que celui d’Amisol voient le jour. C’est aussi de soutenir celles et ceux qui engagent des procès contre les responsables de ces crimes, ou qui se portent partie civile aux procès engagés à la suite des PV établis par des inspecteurs du travail. C’est ainsi que nous avons soutenu l’action de l’ARDEVA Sud-Est [Association régionale pour le développement de la vie associative – ndlr], partie civile au procès pénal contre Vinci, reconnu coupable de mise en danger d’autrui en Corse pour des travaux menés en terrain amiantifère. D’autres collectifs engagent la même démarche. La lutte pour l’inscription du risque industriel comme crime social et environnemental dans le code pénal se mène en premier lieu devant les tribunaux, comme le montre un procès emblématique, celui d’AZF. Et nous continuons à porter, avec d’autres, aux niveaux français et européen, le projet d’inscription du crime industriel dans le code pénal.
Il faut mobiliser l’institution judiciaire à contre-courant de deux siècles d’impunité patronale. Les procureurs sont totalement soumis aux ordres du pouvoir politique. Autant ils sont prompts à ouvrir une enquête en cas d’atteinte à la propriété et aux biens matériels, comme on le voit actuellement, autant ils semblent frappés de paralysie lorsqu’il s’agit d’instruire le procès des criminels en col blanc responsables de la mort et de la maladie de milliers de victimes professionnelles et environnementales, comme dans le cas de l’amiante. Lorsque le scandale de l’amiante a éclaté, enfin mis en lumière par la force d’un mouvement social dans les années 1990, pas un seul procureur n’a ouvert une enquête, en dépit de l’extrême gravité des faits.

Dans l’ensemble des affaires de l’amiante, la Cour de Cassation a remis en cause la responsabilité des décideurs publics, à l’instar de l’annulation de la mise en examen de l’ex-ministre Martine Aubry, un temps mise en cause pour son rôle au ministère du travail, entre 1984 et 1987, en tant que directrice des relations du travail. Quelle est l’action, ou plutôt l’inaction, des pouvoirs publics dans ce scandale sanitaire ? Depuis le dépôt des premières plaintes en 1996, l’action publique est limitée et concentrée sur l’indemnisation des victimes au civil ou à travers le Fonds d’Indemnisation des Victimes de l’Amiante (FIVA)...
Pierre Bourdieu invoquait dans les années 1990 les contradictions entre la main droite et la main gauche de l’État, cette dernière ayant pour mission la part « sociale », ce qui correspond aussi à sa mission de « protection de l’intérêt général ». Malheureusement, l’État n’a plus de main gauche ! Il n’a plus aujourd’hui qu’une vision terriblement étroite de sa mission, à savoir la protection exclusive des intérêts privés des dirigeants et actionnaires des très grandes entreprises qui ont un pouvoir d’influence exorbitant. L’action publique en matière d’amiante est dramatiquement inexistante, qu’il s’agisse de son devoir de justice vis-à-vis des victimes passées ou de la gestion de l’amiante qui contamine des hôpitaux, des immeubles, des écoles, des universités, des bâtiments publics en tous genres et un nombre infini d’habitations privées.
La création du FIVA en 2000, voulue par les industriels et les pouvoirs publics, a certes permis l’indemnisation des victimes, mais occulté totalement la responsabilité civile et pénale des principaux responsables. Échanger le procès contre un chèque et contre une procédure administrative n’est guère satisfaisant au regard de l’attente que justice soit faite aux victimes. Dans cette histoire, en gérant cette institution d’indemnisation qu’est le FIVA, l’État protège efficacement les intérêts des coupables de ce désastre sanitaire, au détriment du devoir de justice de la société française envers leurs victimes.

Le temps qui passe ne finit-il pas par fragiliser les dossiers comme ici celui d’Amisol ?

Il est souvent invoqué comme un obstacle à la procédure pénale. Lorsqu’en 2015, la chambre d’instruction de la cour d’appel de Paris prononçait un non-lieu dans l’affaire Amisol, ruinant dix-sept ans d’enquête et d’espoir, elle invoquait notamment le décès du principal directeur de l’usine...
Bien sûr, le temps qui passe voit mourir les victimes qui n’ont pas obtenu justice, mais aussi les dirigeants des entreprises mis en examen. Il en est ainsi du père de Claude Chopin, avant-dernier PDG de l’usine Amisol, dont la mort a donné à son fils des motifs pour tenter d’empêcher l’ouverture du procès. Là aussi, l’injustice est criante : face à la gravité des faits, la comparution immédiate des dirigeants des grandes entreprises de transformation d’amiante (Amisol, Eternit, Saint-Gobain) aurait dû être décidée à l’initiative du parquet quand a été prise la décision d’interdire l’amiante en France, en 1997.
Les faits, accablants, étaient connus, autrement plus graves que les bris de vitrines des dernières manifestations ! Les gouvernements qui se sont succédé ont pris la main sur les procès contre les industriels de l’amiante. Au lieu d’instruire ces procès sur les lieux des crimes – entre autres, Clermont-Ferrand pour Amisol, Albi pour Eternit –, les procureurs ont « renvoyé » l’affaire au pôle santé de la cour d’appel de Paris, qui a multiplié les expertises et accédé aux demandes des dirigeants mis en examen, ce qui a eu pour effet de repousser indéfiniment l’ouverture du procès. C’est ainsi que nous arrivons, vingt ans après le dépôt des plaintes, à cette situation gravissime du point de vue de la justice : aucun des dirigeants mis en examen n’a encore été jugé.
Quant à la mise en cause de Martine Aubry, elle n’aurait eu de sens qu’après avoir statué sur la culpabilité des premiers responsables, à savoir les industriels. Personnellement, j’en veux à Martine Aubry d’avoir plaidé l’ignorance des faits, alors que tout était déjà connu. Henri Pézerat et les militants de la première lutte contre l’amiante des années 1970, qui fut très médiatisée, avaient écrit un livre, Danger Amiante [2], qui donnait toute l’information. Surtout, Henri Pézerat était le premier chercheur français à explorer les mécanismes de la toxicité de l’amiante et intervenait comme expert de la CGT au Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels du ministère du travail.

Martine Aubry pouvait-elle ignorer les dangers de l’amiante quand des pays européens comme le Danemark, la Suède et la Norvège interdisaient l’amiante dès le début des années 1980 ? Non. Si elle avait admis la mystification dont elle fut victime de la part des industriels qui ont créé le Comité permanent amiante avec le slogan d’un « usage contrôlé de l’amiante », j’aurais compris. Mais la ligne de défense choisie par elle et ses avocats plaidant l’ignorance des faits – à savoir la mort des travailleurs victimes de l’amiante – est, de mon point de vue, inacceptable de la part de celle qui dirigeait alors la Direction des Relations du Travail, dont une des missions est justement le contrôle des conditions de travail. Le paradoxe est d’ailleurs que Martine Aubry fut la première à publier, en mai 1985, une circulaire sur la prévention des cancers professionnels.

Le drame de l’amiante est à l’œuvre, lentement et inexorablement. Selon les autorités sanitaires, 100 000 personnes seront mortes en France entre 1995 et 2025 en raison de leur exposition aux poussières d’amiante. Et 500 000 à l’échelle européenne. Et des hommes et des femmes continuent, au risque de leur santé, de manipuler de l’amiante sur leur lieu de travail. Quel est l’état des lieux aujourd’hui ? Comment éviter de nouveaux drames ?

Oui, le désastre de l’amiante est toujours à l’œuvre et cela pour très longtemps encore, car, en dépit d’une condamnation en 2003 – la responsabilité de l’État dans le scandale de l’amiante a été reconnue par le Conseil d’État dans une série d’arrêts rendus le 3 mars 2004 –, la négligence coupable des gouvernements successifs continue. La France a importé 80 kg d’amiante par habitant, répartis dans des millions d’habitations, d’immeubles publics ou privés, dont des hôpitaux, des écoles, des usines, des bâtiments agricoles… Une très faible partie a été enlevée, dans des conditions très souvent dangereuses et en infraction avec les dispositions réglementaires.
Le problème des décharges sauvages de déchets d’amiante est notoire. Une mesure simple aurait permis un recensement des lieux contaminés par l’amiante : l’inscription obligatoire du diagnostic technique amiante dans les données du cadastre, rendant accessible l’information à tout citoyen sur la présence d’amiante là où il habite, là où son enfant est scolarisé, là où il se fait soigner. Par ailleurs, au nom du principe pollueur-payeur, l’association Ban Asbestos France se bat depuis vingt ans pour la création d’un fonds français ou européen d’aide aux collectivités territoriales et aux particuliers concernant le désamiantage, qui serait alimenté par une taxe visant les firmes et entreprises productrices et utilisatrices d’amiante (notamment celles figurant sur la liste des entreprises ouvrant droit à la cessation anticipée d’activité).
Hélas ! L’expérience du désastre de l’amiante fait école en France et en Europe, dans son plus mauvais sens, auprès des lobbys industriels de la chimie, du nucléaire, des nanotechnologies ! Leur devise est devenue : résister par tous les moyens à l’adoption de réglementations contraignantes en matière de santé et faire disparaître toute trace des victimes. La Commission Européenne a, quant à elle, donné un mot d’ordre : la « simplification administrative », celle invoquée pour détruire le code du travail en France et autoriser une précarisation généralisée de l’emploi, qui fait obstacle à toute forme de prévention et de suivi sanitaire des travailleurs exposés à des substances dangereuses.

Aujourd’hui, et dans un contexte économique de crise où tous les abus sont permis, certaines sous-traitances industrielles sont avant tout une sous-traitance du risque. Êtes-vous inquiète ?

Depuis plus de trente ans, en tant que chercheuse en santé publique, mais aussi dans mes engagements citoyens, je suis de ceux qui luttent pour que des règles de droit viennent contrecarrer ce retour à l’esclavage que constitue le recours à la sous-traitance et à l’intérim, levier d’un transfert massif des travaux dangereux vers les travailleurs les plus précaires et les plus maltraités. Oui, je suis inquiète de la violence qui ne cesse de se développer de la part des donneurs d’ordre et employeurs vis-à-vis de ces travailleurs, le plus souvent interdits d’accès au syndicalisme.
Cette loi non écrite, mise en vigueur par les grands donneurs d’ordre de l’automobile, du nucléaire, de la chimie, de la grande distribution, des transports, du BTP, interdit de syndicalisation des travailleurs sous-traitants et/ou intérimaires, ces derniers étant systématiquement chassés de leur emploi s’ils enfreignent l’interdit et tentent de s’organiser collectivement. Sachant que la véritable prévention des risques du travail s’appuie en tout premier lieu sur l’organisation collective des travailleurs et leur présence effective dans les institutions représentatives, tel le CHSCT [3], oui, je suis inquiète devant cette violence implacable qu’ils encourent. L’utilisation mystificatrice du « dialogue social » par les pouvoirs publics pour imposer leurs diktats est insupportable pour qui connaît cette réalité. Qui dialogue avec qui ?
Mais je garde confiance dans le dynamisme collectif des contre-pouvoirs qui se développent un peu partout en France, en Europe et ailleurs. Certes, nous vivons une époque difficile, marquée par l’accumulation des contradictions du système économique et la résistance des dirigeants, économiques et politiques, à en assumer l’existence, en tout premier lieu pour ce qui concerne la gestion des conséquences écologiques et sanitaires des choix technologiques des soixante-dix dernières années. Mais, à partir de l’expérience de quarante ans de lutte contre l’amiante, je constate que les contre-pouvoirs ont une réelle puissance. Celle-ci n’est pas le fait du nombre ou de la richesse. Elle est fondée sur une capacité critique citoyenne qui peut faire naître la prise de conscience nécessaire à l’action.
La puissance des contre-pouvoirs dans le champ de la santé suppose l’alliance entre citoyens-experts et experts-citoyens, entre mouvement syndical et/ou associatif, scientifiques et professionnels indépendants du pouvoir économique, juristes, journalistes d’investigation. C’est grâce à ce type d’alliance que nous avons obtenu l’interdiction de l’amiante en France et en Europe. C’est aussi ce type d’alliance qui a permis la condamnation de Monsanto dans le procès intenté par un agriculteur, Paul François, fondateur avec d’autres de l’association Phyto-Victimes.
À la mort d’Henri Pézerat, nous avons décidé de créer cette association qui porte son nom, en soutien aux luttes pour la santé en rapport avec le travail et l’environnement. Il le disait souvent : les travailleurs sont les véritables « sentinelles » de la santé publique. Un film le montre, réalisé par Pierre Pézerat. Les militants et militantes de cette association ont en partage la conviction que, se renforçant les uns les autres, les contre-pouvoirs citoyens sont capables de « faire bouger les lignes » et contribuer à ce que les travailleurs cessent de perdre leur vie en la gagnant.

1 JUILLET 2016
RACHIDA EL AZZOUZI